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Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Dénomination commerciale : Pivoine et Coton

  • Responsable : Jennifer Barras

  • Statut juridique : Indépendante à titre complémentaire

  • Siège social : Rue de Stée 14, 5590 Ciney, Belgique

  • Numéro d'entreprise (BCE) : 1025.432.134

  • Numéro de TVA : BE 1025.432.134
    (Petite entreprise soumise au régime de la franchise de taxe. TVA non applicable)

2. Coordonnées de contact

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : Vercel Inc.

  • Adresse de l'hébergeur : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

  • Site web de l'hébergeur : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site en ligne Pivoine et Coton (textes, images, logos, design, créations) sont la propriété exclusive de Jennifer Barras.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditrice.

5. Règlement des litiges

Conformément au droit belge, en cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur sont seuls compétents.

La Commission Européenne fournit également une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible aux consommateurs à l'adresse suivante :{' '} https://ec.europa.eu/consumers/odr/